PEFC - Promouvoir la gestion durable de la forêt

Infos pratiques

• Communication (5)

• 09/02/2012	> Secteur graphique : document d'aide à la mise en oeuvre des règles de chaîne de contrôle PEFC
  pdf	Avec le développement croissant de la certification PEFC dans les entreprises du secteur graphique, un certain nombre de questions pratiques ont été identifiées concernant la mise en oeuvre de la chaîne de contrôle PEFC.

• 28/09/2011	> Guide de la construction bois
  pdf	Etre un acteur responsable

• 28/09/2011	> Guide de la chaîne graphique
  pdf	Etre un acteur responsable

• 26/11/2010	> Plaquette grand public
  pdf	Cette plaquette explique le processus de certification PEFC du propriétaire forestier au consommateur final. Complétée d'un quizz, la plaquette permet à chacun, petits et grands, de tester ses connaissances en matière de gestion durable de la forêt de manière ludique!

• 19/11/2010	> Guide des achats publics à base de bois
  pdf	En tant qu’acheteur public, pourquoi choisir PEFC ? En 2008, PEFC France a réalisé un guide des achats publics à base de bois qui vise à informer tous les acheteurs publics désireux d’accompagner leurs collectivités et administrations dans une démarche de consommation de produits en bois responsable.

• Certification (25)

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : préambule
  pdf	Le préambule présente le système PEFC et le schéma de certification forestière pour la période 2012-2017.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : chapitre 1
  pdf	Règles pour la certification forestière.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : chapitre 2
  pdf	Règles pour la vérification de la chaîne de contrôle des produits forestiers.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : chapitre 3
  pdf	Règles d'utilisation et de protection de la marque PEFC.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : chapitre 4
  pdf	Gestion des réclamations et appels.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : chapitre 5
  pdf	Du bon usage des données à caractère personnel et du respect de la loi "Informatique et libertés".

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 1
  pdf	Définitions et acronymes.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 2
  pdf	Brève présentation de la filière fois-bois-papier française.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 3
  pdf	Liste des personnes morales adhérentes à PEFC France.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 4
  pdf	Statuts de l'association française de certification forestière (dite PEFC France).

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 5
  pdf	Recommandations paneuropéennes pour une gestion forestière durable au niveau opérationnel.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 6
  pdf	Cahier des charges national pour le propriétaire forestier.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 7
  pdf	Cahier des charges national pour l'exploitant forestier.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 8
  pdf	Programme d'accompagnement par les Entités d'Accès à la Certification (EAC) pour la mise en oeuvre des engagements PEFC.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 9
  pdf	Fiche d'action pour la mise en oeuvre du programme d'accompagnement.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 10
  pdf	PCI PEFC adaptés à la Guyane.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 11
  pdf	Charte de l'exploitation forestière à faible impact en Guyane.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 13
  pdf	Documents d'adhésion pour les entreprises.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 14
  pdf	Plan rapport annuel des EAC.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 15
  pdf	Chaîne de contrôle des produits forestiers et à base de bois - exigences.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 16
  pdf	Règles d'utilisation de la marque PEFC - exigences.

• 24/01/2012	> Schéma français de certification forestière 2012-2017 : annexe 17
  pdf	Contrat de notification PEFC.

• 08/09/2011	> La chaîne de contrôle PEFC : La clé pour vendre des produits certifiés
  pdf	Ce document d’aide permet de se familiariser avec les règles de chaîne de contrôle (Annexe 15) et les règles d’utilisation (Annexe 16) de la marque PEFC qui ont seules valeur d’exigence. Version novembre 2010

• 04/01/2011	> Liste des organismes certificateurs entreprises de la chaîne PEFC
  pdf	Ce document recense la liste des organismes certificateurs entreprises de la chaîne PEFC

• 04/01/2011	> Grille des contributions entreprises 2011
  pdf	Cotisations 2011 liées à la notification PEFC des organismes certificateurs de la chaîne de contrôle. Document validé par l’assemblée générale de PEFC France du 21 octobre 2010 (valable du 1er janvier au 31 décembre 2011). ATTENTION : Ce document annule et remplace toute version précédente.